Les mises à jour

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06-24 Que devient le bail lors du départ à la retraite d'un associé ? 1 - Juridique Adhésion nécessaire
06-24 Regard sur 8 décennies de politique foncière 5 - Patrimoine Ouvrir le fichier
06-24 Droits des promeneurs et propriété privée 1 - Juridique Ouvrir le fichier
05-24 Gouvernance foncière contemporaine 5 - Patrimoine Adhésion nécessaire
05-24 Exemple de répartition de l'impôt foncier et autres cotisations 4 - Fiscal Adhésion nécessaire
05-24 Compte Redu du Congrès de la FNPPR du 14 mai 2024 6 - Divers Ouvrir le fichier
05-24 Tout savoir sur le Bail et le Fermage 1 - Juridique Adhésion nécessaire
04-24 Valeurs des Terres et des Fermages en Europe en 2022 2 - Economie Ouvrir le fichier
03-24 Autorisation d'exploiter en agriculture 1 - Juridique Adhésion nécessaire
02-24 Résiliation du bail (questions - réponses) 1 - Juridique Adhésion nécessaire
01-24 Délais à respecter selon les circonstances 1 - Juridique Adhésion nécessaire
01-24 Cormoran un hôte parfois indésirable 3 - Environnement Ouvrir le fichier
01-24 Couverts végétaux 2 - Economie Adhésion nécessaire
12-23 Le foncier français reste bon marché 5 - Patrimoine Ouvrir le fichier
11-23 Conséquences du non-paiement du fermage 1 - Juridique Adhésion nécessaire
11-23 Elagage et Fibre optique 3 - Environnement Adhésion nécessaire
09-23 Indice des Fermages de 2009 à 2023 1 - Juridique Ouvrir le fichier
09-23 Indices des Fermages Taxe foncière et autres Redevances 4 - Fiscal Adhésion nécessaire
09-23 Facture de Fermage avec calculs des Taxes 4 - Fiscal Adhésion nécessaire
09-23 Convention d'occupation précaire 1 - Juridique Adhésion nécessaire
09-23 Taxe foncière et autres redevances 4 - Fiscal Adhésion nécessaire
09-23 Taxes foncières à la hausse 4 - Fiscal Adhésion nécessaire
09-23 Conditions de validité d'une Convention d'occupation précaire 1 - Juridique Adhésion nécessaire
09-23 Economie et Culture du Méteil 2 - Economie Adhésion nécessaire
09-23 Prix et Révision du prix du fermage 1 - Juridique Adhésion nécessaire
08-23 Retraite du fermier 1 - Juridique Adhésion nécessaire
08-23 Foncier (Marché en 2022) 5 - Patrimoine Adhésion nécessaire
07-23 Etat des lieux (Modèle) 1 - Juridique Adhésion nécessaire
07-23 Cession de bail 1 - Juridique Adhésion nécessaire
07-23 Etat des lieux 1 - Juridique Adhésion nécessaire
07-23 Economie et Culture du Tournesol 2 - Economie Adhésion nécessaire
06-23 Résiliation pour défaut de paiement du fermage 1 - Juridique Adhésion nécessaire
06-23 Le cycle de l'eau L. Denise juin 2023 Chambre Agri79 3 - Environnement Adhésion nécessaire
04-23 Rapport sur les haies (CGAAER avril 2013) 3 - Environnement Adhésion nécessaire
03-23 Motifs de résiliation du bail 2 - Economie Adhésion nécessaire
02-23 Transmission des Exploitations agricoles 5 - Patrimoine Ouvrir le fichier
02-23 Eau des villes et Eau des champs 3 - Environnement Ouvrir le fichier
02-23 Prorogation du bail rural en cas de congé pour reprise 1 - Juridique Adhésion nécessaire
02-23 Seuil d'exonération des transmissions de biens ruraux 5 - Patrimoine Adhésion nécessaire
02-23 Foncier rural (synthèse sur les baux et cessions immobilières) 5 - Patrimoine Adhésion nécessaire
02-23 Perspectives de l'élevage de bovins en France en 2023 2 - Economie Ouvrir le fichier
02-23 Renouvellement des générations en agriculture 2 - Economie Ouvrir le fichier
02-23 Déclin de la compétitivité agricole française 3 - Environnement Ouvrir le fichier
02-23 Inventaires des mares 2003 (Jaquette) 3 - Environnement Ouvrir le fichier
02-23 Inventaire des mares 2003 (fiche 10) 3 - Environnement Ouvrir le fichier
02-23 Inventaire des mares 2003 (fiche 9) 3 - Environnement Ouvrir le fichier
02-23 Inventaire des mares 2003 (fiche 8) 3 - Environnement Ouvrir le fichier
02-23 Inventaire des mares 2003 (fiche 7) 3 - Environnement Ouvrir le fichier
02-23 Inventaire des mares 2003 (fiche 6) 3 - Environnement Ouvrir le fichier
02-23 Inventaire des mares 2003 (fiche 5) 3 - Environnement Ouvrir le fichier
02-23 Inventaire des mares 2003 (fiche 4) 3 - Environnement Ouvrir le fichier
02-23 Inventaire des mares 2003 (fiche 3) 3 - Environnement Ouvrir le fichier
02-23 Inventaire des mares 2003 (fiche 1) 3 - Environnement Ouvrir le fichier
02-23 Inventaire des mares 2003 (fiche 2) 3 - Environnement Ouvrir le fichier
01-23 Retrait de terrains d'une ACCA 1 - Juridique Ouvrir le fichier
12-22 Sous-Traitance ou Fermage 2 - Economie Adhésion nécessaire
12-22 Agroforesterie 3 - Environnement Adhésion nécessaire
12-22 Label Bas-Carbone 3 - Environnement Adhésion nécessaire
12-22 Carbone et Climat 3 - Environnement Adhésion nécessaire
11-22 Bail de carrière 1 - Juridique Adhésion nécessaire
10-22 Héritage et Indivision 5 - Patrimoine Adhésion nécessaire
10-22 Plantation et Entretien des arbres 1 - Juridique Adhésion nécessaire
09-22 Analyse de la pluviométrie en plaine de Niort de 1982 à 2022 3 - Environnement Ouvrir le fichier
09-22 Principaux articles du Code Rural 2 - Economie Ouvrir le fichier
09-22 Droit de non-chasse 1 - Juridique Ouvrir le fichier
09-22 Droit de chasse et droit de chasser 1 - Juridique Ouvrir le fichier
09-22 Géo-Portail 3 - Environnement Ouvrir le fichier
09-22 Economie et Culture du Miscanthus 2 - Economie Adhésion nécessaire
09-22 Contrôle des Structures et sanctions 1 - Juridique Adhésion nécessaire
09-22 Economie et Culture du Pois 2 - Economie Adhésion nécessaire
09-22 Economie et Culture du Sorgho 2 - Economie Adhésion nécessaire
09-22 Autorisation d'exploiter et liberté du bailleur 1 - Juridique Adhésion nécessaire
09-22 Fumier et Lisier laissé par le fermier lors de son départ 1 - Juridique Adhésion nécessaire
09-22 Vente de Terres louées 1 - Juridique Adhésion nécessaire
09-22 Economie de l'Agriculture 2 - Economie Ouvrir le fichier
08-22 Copreneurs et Résiliation du bail 1 - Juridique Adhésion nécessaire
08-22 Economie et Culture du Maïs 2 - Economie Adhésion nécessaire
08-22 Economie et Culture du Blé 2 - Economie Adhésion nécessaire
08-22 Transmission du bail en cas de décès 1 - Juridique Adhésion nécessaire
08-22 Lignes électriques et téléphoniques (Obligations d'élagage) 3 - Environnement Adhésion nécessaire
07-22 Mise à disposition de terres agricoles hors bail rural 1 - Juridique Adhésion nécessaire
07-22 Reprise d'un bien au profit du conjoint 1 - Juridique Adhésion nécessaire
06-22 Chiffres de la Ferme France en 2020 3 - Environnement Ouvrir le fichier
06-22 Autorisation d'exploiter ou simple Déclaration 1 - Juridique Adhésion nécessaire
06-22 Congé motivé par l'âge du fermier 1 - Juridique Adhésion nécessaire
06-22 Conditions de Résiliation du bail 1 - Juridique Adhésion nécessaire
06-22 Résiliation du bail de 9 ans avant terme par le fermier 1 - Juridique Adhésion nécessaire
06-22 Bail de petite parcelle ou bail de neuf ans 1 - Juridique Adhésion nécessaire
06-22 Résiliation du bail et Mise à disposition des terres 1 - Juridique Adhésion nécessaire
06-22 Arrêt d'exploitation du preneur et résiliation du bail 1 - Juridique Adhésion nécessaire
06-22 Indemnités dues au fermier 1 - Juridique Adhésion nécessaire
06-22 Economie et Culture du Colza 2 - Economie Adhésion nécessaire
06-22 Mise à disposition ou Apport de terres 1 - Juridique Adhésion nécessaire
06-22 SYPOVE (Lettre du 04 avril 2022 - alerte cormoran auprès de la préfète des Deux Sèvres) 1 - Juridique Ouvrir le fichier
06-22 Catalogue de clauses environnementales 3 - Environnement Ouvrir le fichier
05-22 Abattage et Elagage d'arbres 3 - Environnement Adhésion nécessaire
04-22 Agriculture Biologique 2 - Economie Adhésion nécessaire
04-22 Frais de donation et de succession. Comment les réduire ? 4 - Fiscal Adhésion nécessaire
04-22 Agriculture de Conservation des Sols (ACS) 2 - Economie Adhésion nécessaire
04-22 Distance de plantation des haies 3 - Environnement Adhésion nécessaire
04-22 Définition des Cours d'eau 3 - Environnement Adhésion nécessaire
04-22 Eléments du paysage par le PLU 3 - Environnement Adhésion nécessaire
04-22 Avantages fiscaux des baux à long terme 4 - Fiscal Adhésion nécessaire
04-22 Agroécologie 3 - Environnement Adhésion nécessaire
04-22 Fermages impayés 1 - Juridique Adhésion nécessaire
04-22 Répartition de la Taxe foncière entre le bailleur et le preneur 4 - Fiscal Adhésion nécessaire
04-22 Agriculture de Conservation (article) 2 - Economie Adhésion nécessaire
04-22 Bail à clauses environnementales 1 - Juridique Adhésion nécessaire
04-22 Protection juridique et Assistance juridique 1 - Juridique Adhésion nécessaire
01-22 Transmission du patrimoine par démembrement de propriété 5 - Patrimoine Adhésion nécessaire
01-22 Limites du droit de préemption de la SAFER 1 - Juridique Adhésion nécessaire
01-22 Reprise des terres agricoles en fermage 1 - Juridique Adhésion nécessaire
01-22 Choix du type de Bail 1 - Juridique Adhésion nécessaire
12-21 Droit de préemption par une collectivité publique 1 - Juridique Adhésion nécessaire
12-21 Questions-Réponses fréquentes sur le Foncier 1 - Juridique Adhésion nécessaire
12-21 Transmission de patrimoine 5 - Patrimoine Adhésion nécessaire
12-21 Changement de destination agricole 1 - Juridique Adhésion nécessaire
11-21 Arrachage non autorisé des haies 3 - Environnement Adhésion nécessaire
11-21 Echange de terres 2 - Economie Adhésion nécessaire
11-21 Sous Location 1 - Juridique Adhésion nécessaire
11-21 Bail verbal 1 - Juridique Adhésion nécessaire
11-21 Dépenses à la charge du bailleur et du preneur 1 - Juridique Adhésion nécessaire
11-21 Droit de préemption du fermier et de la SAFER 1 - Juridique Adhésion nécessaire
11-21 Droit de préemption et parts de SCI 1 - Juridique Adhésion nécessaire
11-21 Qui est propriétaire d'une haie plantée par le fermier 3 - Environnement Adhésion nécessaire
11-21 Partage successoral et Indivisibilité du bail 5 - Patrimoine Adhésion nécessaire
11-21 Renouvellement du bail 1 - Juridique Adhésion nécessaire
11-21 Obligations du fermier 1 - Juridique Adhésion nécessaire
11-21 Modification du mode de culture 2 - Economie Adhésion nécessaire
10-21 Modèle type d'un bail rural à 9 ans 1 - Juridique Adhésion nécessaire
10-21 Arasement de talus 3 - Environnement Adhésion nécessaire
10-21 Déclaration des charges déductibles du revenu foncier 4 - Fiscal Adhésion nécessaire
10-21 Exonération et Dégrèvement de la taxe foncière sur le non bâti 4 - Fiscal Adhésion nécessaire
10-21 Modèle de Convention d'occupation précaire 1 - Juridique Adhésion nécessaire
10-21 Analyse des différents types de baux 1 - Juridique Adhésion nécessaire
10-21 Caractéristiques des Baux ruraux selon la durée 1 - Juridique Adhésion nécessaire
10-21 Caractéristiques des Baux ruraux spéciaux 1 - Juridique Adhésion nécessaire
01-21 Statuts du SDPPR 79 6 - Divers Ouvrir le fichier